Bah moi je te dirais que tu ne risques absolument rien "légalement".
Une de mes voisines habite un T2 avec son mari et son enfant et ses deux chiens (un croisé berger allemand et je ne sais plus quoi et un caniche). Sauf que les chiens eux vivent 24h sur 24 sur le balcon (nous avons le meme balcon, aprés mesure ça donne 4 metres de long sur 1.5 de large). Et ses chiens forcément, à vivre dans un si petit espace et sans beaucoup d'affection sont un peu timbrés. Ils aboient à la mort dés que quelqu'un passe ou qu'une voiture entre (l'immeuble compte une 50aine d'appartements donc je vous laisse imaginer le trafic), le jour la nuit. Tous les matins à 7h pratiquement (quand mes voisins partent au travail) je suis réveillée par leurs aboiements et impossible de me rendormir (et pourtant je suis l'une des plus éloignées). Bref rien de trés brillant. Ca fait des mois que mes voisins portent plainte tour à tour, moi c'est plutot les chiens qui m'inquietent car je doute qu'ils soient trés heureux, j'ai donc appelé la spa en leur décrivant la situation. Réponse: tant qu'ils sont nourris on ne peut rien faire meme pas venir contrôler.
Du coup bin nous on subit ... et les chiens aussi.
Une de mes voisines habite un T2 avec son mari et son enfant et ses deux chiens (un croisé berger allemand et je ne sais plus quoi et un caniche). Sauf que les chiens eux vivent 24h sur 24 sur le balcon (nous avons le meme balcon, aprés mesure ça donne 4 metres de long sur 1.5 de large). Et ses chiens forcément, à vivre dans un si petit espace et sans beaucoup d'affection sont un peu timbrés. Ils aboient à la mort dés que quelqu'un passe ou qu'une voiture entre (l'immeuble compte une 50aine d'appartements donc je vous laisse imaginer le trafic), le jour la nuit. Tous les matins à 7h pratiquement (quand mes voisins partent au travail) je suis réveillée par leurs aboiements et impossible de me rendormir (et pourtant je suis l'une des plus éloignées). Bref rien de trés brillant. Ca fait des mois que mes voisins portent plainte tour à tour, moi c'est plutot les chiens qui m'inquietent car je doute qu'ils soient trés heureux, j'ai donc appelé la spa en leur décrivant la situation. Réponse: tant qu'ils sont nourris on ne peut rien faire meme pas venir contrôler.
Du coup bin nous on subit ... et les chiens aussi.
Actuellement sans genou fixe ;o)