Coucou tout le monde, alors voila j'espere qu'il y a des spécialistes ici.

Je vous explique le topo

2008 : R habite chez sa maman J, R est apprentis (janvier /sept) salarié (octobre/decembre) et touche une petite paie
2009 : R habite chez sa belle maman pour etre avec moi ^^, mais déclare ses revenu (1100€ / mois )chez J sa maman

La depuis mars 2010 on est dans notre chez nous ^^
maman J payais 29€/mois d'impots locaux pour l'année 2008 ( donc payé en 2009 c bien ca ? ^^ )
La elle a ses impots locaux qui sont passé a 69€ par mois, d'apres le monsieur des impots a cause de R qui dépasse le plafond...

Moi je pensais qu'elle avais juste perdu l'abattement auquel elle avait eu droit l'année précedente mais apparement non d'apres ce que maman J me dis...


VOila si qqn peut m'eclairer... pcvq maman J voudrait qu'on lui donne 10,20€ par mois pour compenser... mouai bien sur, hgenre on a pas assez a payer de notre coté...

Ce sont les impôts sur le revenu qu'on paye l'année d'après (en 2010 on a payé les impôts sur les revenus perçus en 2009).

Pour les impôts locaux, on paye pour l'année en cours, pour un logement qu'on occupe au 1er janvier de l'année concernée, donc les impôts locaux payés en 2010 correspondent à l'occupation d'un logement à compter du 1er janvier 2010 inclus.

Ensuite il y a effectivement des abattements en fonction du nombre de personnes habitant le logement et les revenus de l'année écoulée.

Donc pour les impôts locaux payés par belle maman en 2009 on a pris en compte les revenus de l'année 2008 de ton copain (soit pas grand chose à ce que j'ai compris).

Pour l'année 2010, ce sont ses revenus 2009 qui ont été pris en compte, soit les 1100 € par mois dont tu parles. Il a apparemment touché bien plus qu'en 2008, donc il est possible que l'abattement ne soit plus le même.

Donc ca ne peut etre qu'en rapport aux abbatement, sur la base de l'impots, ca ne peux pas augmenter pcq'on a un gros salaire ?

Car apparement le monsieur des impots lui a dis : " c'est a cause de richard qui depasse le plafond avec ses revenus", donc ca mere dit, comme tu gagne + je paye+...
Et moi je pense : comme elle a plus d'enfant a charge elle arete de payer "moins" ( abattement) et paie plein pot, ce qui est logique puisque sans enfant a charge elle a normalement moins de frais...

Tu dis que ton copain a déclaré ses revenus 2009 chez sa mère, dont il a aussi déclaré qu'il vivait chez elle au 1er janvier 2010. Il a donc été comptabilisé comme personne habitant le logement pour la taxe d'habitation 2010, ses revenus 2009 ont donc été pris en compte, ce qui a du faire sauter un abattement supplémentaire, raison de ses revenus qui doivent dépasser un certain plafond. Les impôts n'ont du appliquer que le taux d'abattement à la base (10%).

Le mieux c'est de comparer avec la feuille de l'année dernière, vous verrez tout de suite là où ça a augmenté.

Lilinegoth a écrit :Donc ca ne peut etre qu'en rapport aux abbatement, sur la base de l'impots, ca ne peux pas augmenter pcq'on a un gros salaire ?

La taxe d'habitation est calculée sur la valeur locative moyenne (chiffre fourni par les impôts, réactualisé chaque année, pour 2010 ils ont augmenté les bases de 1,2% je crois). La valeur locative est identique, quels que soient les revenus. Si tu habites une maison et que tu touches le smic, puis que quelques années plus tard tu as un gros salaire, la valeur locative ne changera pas.

Ce qui joue après, ce sont les abattements. Il y a un abattement général à la base (souvent 10%, plus si les conseils municipaux ont décidé de l'augmenter, c'est rare !), ensuite des abattements pour personne à charge et des abattements spéciaux.

Donc à la base (regarde la feuille d'impôts) la valeur locative moyenne doit être identique à l'année dernière à 1,2% près(sauf si ta belle-mère a agrandi son logement, ou si elle a par exemple un parking en plus qu'elle n'avait pas avant). Ensuite les abattements doivent être différents.

Quant on a enlevé tous les abattements, on obtient une base nette d'impostion et c'est sur cette base nette qu'on applique les taux d'imposition votés par la commune, le département et la région. Regarde là aussi, les taux ont pu augmenter !

Le total, augmenté des frais de gestion et, le cas échéant, de la redevance télé, c'est ce qu'on paye.

Regarde particulièrement la ligne "abattement spécial à la base", je pense que c'est là que doit être la différence.

Patty, si je résume, Maman J a simplement perdu l'abattement pour personne à charge?

A la limite, c'est toi liline, qui devrait lui réclamer de l'argent ... pour ce qu'elle a économisé en 2009...

Ben je n'ai pas vu la feuille mais je pense que oui.

Et je pensais comme toi Marie, mais j'ai pas osé l'écrire !

Suite à un litige avec les impôts, je peux vous dire que les revenus déclarés sont pris en compte dans les calculs.
A partir du revenu, ils calculent une taxe maximale qu'ils estiment que le foyer peut payer (un certain pourcentage du revenu).
Ensuite, ils calculent la taxe d'habitation, moins les éventuels abattements auxquels vous avez droit (et non, l'abattement général à la base n'est pas généralisé et ne vaut pas 10% partout. Par ex, la grande ville à coté de chez moi n'a pas d'abattement à la base, moi là où je suis il est à 5% et il est encore différent chez mes parents).
Donc, si la taxe d'habitation est plus importante que le maxi estimé, il y a un dégrèvement pour la ramener au maxi. Puis s'ajoutent les frais de gestion et la redevance télé éventuellement.
Ceci est valable pour une résidence principale. Pour une résidence secondaire, il n'y a ni abattement général à la base ni prise en compte des revenus, et les frais de gestion sont plus importants.

Donc oui, si R a gagné plus en 2009, et a déclaré à l'adresse de sa maman, c'est possible qu'elle paye plus: les revenus du foyer ont augmenté, et donc le plafond pour la taxe d'habitation également.
Après les différents taux d'imposition peuvent changer également, et à moins d'avoir les 2 feuilles sous les yeux on ne peut pas dire si c'est ceci ou cela.

Hé bien, je suis moins savante que les filles, mais s'il se déclare avec sa mère, ses revenus à lui sont pris en compte et soumis à l'impôt, donc je trouve ça logique qu'il participe aux impôts à payer... Non ?...

Officiellement il etait chez sa mere, mais en reel il vivait chez moi...

Enfin bref... jvais pas me prendre la tete, j'y comprend rien...
Y'a jamais la meme reponse nulle part...

Lilinegoth a écrit :Officiellement il etait chez sa mere, mais en reel il vivait chez moi...

Les impôts prennent en compte ce qu'on déclare, donc s'il s'est officiellement déclaré chez sa mère, ses revenus sont pris en compte sur les impôts locaux de sa mère.

Donc y'aurais bien en rapport entre revenu et impots locaux ?

oui! si les revenus augmentent, le plafond pour les impots locaux augmente